Uhrarmband
Design suisse · 133769 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133769
- Numéro de demande
- 2007-00336
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 mars 2007
- Enregistré
- 26 avr. 2007
- Publié
- 15 mai 2007
- Radié
- 30 mars 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
- 15 mai 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.