Handwischerformen mit Kratzkanten
Design suisse · 133793 · En vigueur
Designs
Design 1A
Design 1B
Design 1C
Design 1D
Design 1E
Design 2A
Design 2B
Design 2C
Design 2D
Design 2E
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133793
- Numéro de demande
- 2007-00257
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 04-01 Brosserie
- Déposé
- 19 mars 2007
- Enregistré
- 8 mai 2007
- Publié
- 31 mai 2007
- Protégé jusqu’au
- 19 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 19 mars 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 29 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2022
- 31 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 27 oct. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bürstenfabrik Ebnat-Kappel AG, Industriestrasse 34, 9642 Ebnat-Kappel → Ebnat AG, Industriestrasse 34, 9642 Ebnat-Kappel
Publié dans Swissreg le 27.10.2016
- 31 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 31 mai 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.