Stuhl
Design suisse · 133800 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133800
- Numéro de demande
- 2007-00314
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 4 avr. 2007
- Enregistré
- 8 mai 2007
- Publié
- 31 mai 2007
- Radié
- 27 oct. 2022
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 604 665 13.10.2006
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 22 sept. 2021
Désignation
- Désignation
- Stühle, Sessel, Sitzbank, Sitzelement → Stuhl
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 mai 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs GmbH, Industriestrasse 11, 91217 Hersbruck, Allemagne → Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs-GmbH, Industriestrasse 11, 91217 Hersbruck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2018
- 13 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2017
- 13 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
- 31 mai 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.