montre-bracelet

Design suisse · 133816 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133816
Numéro de demande
2007-00292
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
29 mars 2007
Enregistré
8 mai 2007
Publié
31 mai 2007
Radié
29 mars 2012
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

  2. 15 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.08.2008

  3. 15 avr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Zarine B.V., Prins Bernhardplein 200, 1097 JB Amsterdam, Pays-Bas → TechnoMarine SA, Rue de la Rôtisserie 2, 1204 Genève

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008

  4. 15 avr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    TechnoMarine SA, Rue de la Rôtisserie 2, 1204 Genève → TechnoMarine SA, Succursale Luxembourg, 43, Boulevard du Prince Henri, 1724 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008

  5. 31 mai 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.