cache-pots

Design suisse · 133826 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133826
Numéro de demande
2007-00242
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
9 mars 2007
Enregistré
8 mai 2007
Publié
31 mai 2007
Radié
9 mars 2012
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Design D-16537-CH-1

cache-pots, reproduction 1

Design D-16537-CH-2

cache-pots, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.09.2012

  2. 15 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets / Genève

    Publié dans Swissreg le 15.07.2010

  3. 31 mai 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Double You Meubelcollectie B.V.

Minervum 7388-7390, ZH Breda, NL

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Créateur

Sako Wijma

Vuren

Danielle Vossebeld

Utrecht

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.