Waschbecken

Design suisse · 133839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133839
Numéro de demande
2007-00288
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
8 mars 2007
Enregistré
8 mai 2007
Publié
31 mai 2007
Protégé jusqu’au
8 mars 2027
Prolongeable jusqu’au
8 mars 2032
Source
Swissreg

Designs

Design BOL 1 Tischmodell

Waschbecken, reproduction 1Waschbecken, reproduction 2Waschbecken, reproduction 3Waschbecken, reproduction 4

Design BOL 2 Wandmodell

Waschbecken, reproduction 1Waschbecken, reproduction 2Waschbecken, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  2. 30 déc. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

  3. 15 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

  4. 31 mai 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.