montre-bracelet
Design suisse · 133864 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133864
- Numéro de demande
- 2007-00330
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 avr. 2007
- Enregistré
- 23 mai 2007
- Publié
- 15 juin 2007
- Protégé jusqu’au
- 10 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 10 avr. 2032
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2022
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 10-02, 10-07 → 10-02
Publié dans Swissreg le 10.04.2022
- 14 janv. 2022
Prolongé
- Désignation
- montres-bracelets → montre-bracelet
Publié dans Swissreg le 14.01.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The British Masters SA, Avenue Léopold-Robert 23, 2300 La Chaux-de-Fonds → The British Masters SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 13 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
- 31 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The British Masters SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → GRAHAM SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 15 juin 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.