montres-bracelets
Design suisse · 133865 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133865
- Numéro de demande
- 2007-00347
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 avr. 2007
- Enregistré
- 23 mai 2007
- Publié
- 15 juin 2007
- Radié
- 10 avr. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.10.2017
- 13 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
- 31 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 15 juin 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.