panneau solaire
Design suisse · 133872 · Radié
Designs
Design 1
Panneau solaire vitré avec en transparence au-dessous une plaque présentant des cercles étampés.
Design 2
Panneau solaire sans la vitre, avec la plaque présentant des cercles étampés.
Design 3
Panneau solaire éclaté, vitré partiellement, avec la plaque présentant des cercles etampés.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133872
- Numéro de demande
- 2007-00346
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 13-99 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 12 avr. 2007
- Enregistré
- 23 mai 2007
- Publié
- 15 juin 2007
- Radié
- 12 avr. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.10.2017
- 30 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2012
- 15 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets / Genève
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 15 juin 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.