montre, bracelet

Design suisse · 133910 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133910
Numéro de demande
2007-00377
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 avr. 2007
Enregistré
6 juin 2007
Publié
29 juin 2007
Protégé jusqu’au
17 avr. 2027
Prolongeable jusqu’au
17 avr. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  2. 15 mars 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  3. 30 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2012

  4. 29 juin 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.