montre, bracelet
Design suisse · 133910 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133910
- Numéro de demande
- 2007-00377
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 avr. 2007
- Enregistré
- 6 juin 2007
- Publié
- 29 juin 2007
- Protégé jusqu’au
- 17 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 17 avr. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 15 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 30 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2012
- 29 juin 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.