bague
Design suisse · 133947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133947
- Numéro de demande
- 2007-00421
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 1 mai 2007
- Enregistré
- 13 juin 2007
- Publié
- 13 juil. 2007
- Protégé jusqu’au
- 1 mai 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 1 mai 2032
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 3 févr. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Christiane Vérène Desfourneaux, Rue du Pâquis 14, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne → Christiane Vérène Desfourneaux, Chemin de l'Epenettaz 5, 1054 Morrens VD
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Christiane Vérène Desfourneaux, Route de France 18, 1264 St-Cergue → Christiane Vérène Desfourneaux, Rue du Pâquis 14, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mai 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2017
- 15 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2012
- 15 juil. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Christiane Vérène Monod-Desfourneaux, Sur Fontaine, 1376 Goumoens-la-Ville → Christiane Vérène Desfourneaux, Route de France 18, 1264 St-Cergue
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
- 13 juil. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.