montre-bracelet

Design suisse · 133984 · Radié

Designs

Montre-bracelet de forme ronde avec texte en arabe autour de la carrure. Traduction: Manufacturé en Suisse.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133984
Numéro de demande
2007-00437
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
4 mai 2007
Enregistré
5 juil. 2007
Publié
31 juil. 2007
Radié
4 mai 2017
Motif
Non prolongé
Description
Montre-bracelet de forme ronde avec texte en arabe autour de la carrure. Traduction: Manufacturé en Suisse.
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

  2. 15 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

  3. 31 juil. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Sébastien Rousseau Horloger-Créateur

2350 Saignelégier

Mandataire

CHEVRIER WATCH DISTRIBUTION Jean-François Chèvre

Quai du Haut 104a, 2503 Biel/Bienne

Créateur

Sébastien Rousseau

Saignelégier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.