montre-bracelet
Design suisse · 133986 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133986
- Numéro de demande
- 2007-00479
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 mai 2007
- Enregistré
- 5 juil. 2007
- Publié
- 31 juil. 2007
- Radié
- 29 mai 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.12.2012
- 31 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
- 31 juil. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007
Parties
Créateur
Yvan Arpa
Collonge-Bellerive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.