Schild und Steele

Design suisse · 134005 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134005
Numéro de demande
2007-00453
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
16 mai 2007
Enregistré
5 juil. 2007
Publié
31 juil. 2007
Protégé jusqu’au
16 mai 2027
Prolongeable jusqu’au
16 mai 2032
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.05.2022

  2. 31 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

  3. 31 mai 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2012

  4. 31 juil. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

A-Design AG

Baselstrasse 77, 4500 Solothurn

Créateur

Christa Angehrn Reichenbach

Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.