montres-bracelets

Design suisse · 134032 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 9

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134032
Numéro de demande
2007-00586
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
28 juin 2007
Enregistré
26 juil. 2007
Publié
30 avr. 2008
Radié
21 janv. 2023
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2023

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 31 mars 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

  4. 13 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2012

  5. 30 avr. 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Bertolucci SA

43, route des Acacias, 1227 Les Acacias

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Philippe Belais

Collonge-Bellerive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.