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Design suisse · 134042 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134042
Numéro de demande
2007-00548
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
15 juin 2007
Enregistré
26 juil. 2007
Publié
15 août 2007
Radié
15 juin 2012
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 27.12.2006
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

  2. 31 août 2007

    Rectifié

    Designer
    Akura Suzuki, Tokyo, Takuro Masuda, Tokyo → Takuro Masuda, Tokyo, Akira Suzuki, Tokyo

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007

  3. 15 août 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.