Behälter

Design suisse · 134056 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134056
Numéro de demande
2007-00551
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
15 juin 2007
Enregistré
9 août 2007
Publié
31 août 2007
Protégé jusqu’au
15 juin 2027
Prolongeable jusqu’au
15 juin 2032
Priorité
US 29/270.610 28.12.2006
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Behälter, reproduction 1Behälter, reproduction 2Behälter, reproduction 3Behälter, reproduction 4Behälter, reproduction 5Behälter, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2022

  2. 31 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

  3. 15 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

  4. 31 août 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.