Stuhl

Design suisse · 134061 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134061
Numéro de demande
2007-00528
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
11 juin 2007
Enregistré
9 août 2007
Publié
31 août 2007
Radié
11 juin 2012
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Stuhl, reproduction 1Stuhl, reproduction 2Stuhl, reproduction 3Stuhl, reproduction 4Stuhl, reproduction 5Stuhl, reproduction 6Stuhl, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

  2. 31 août 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.