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Design suisse · 134068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134068
- Numéro de demande
- 2007-00537
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 13 juin 2007
- Enregistré
- 9 août 2007
- Publié
- 31 août 2007
- Protégé jusqu’au
- 13 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 13 juin 2032
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2023
Transféré
- Titulaire
- Nils Badertscher, Vechigenstrasse 21b, 3076 Worb → njb design llc, Winterholzstrasse 55, 3018 Bern
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 31 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 15 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
- 13 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
- 31 août 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.