ensemble balancier-spiral
Design suisse · 134118 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134118
- Numéro de demande
- 2007-00573
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 juin 2007
- Enregistré
- 23 août 2007
- Publié
- 14 sept. 2007
- Protégé jusqu’au
- 26 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 26 juin 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2022
- 6 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- DKSH Management Ltd., Wiesenstrasse 8, Postfach 888, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.05.2022
- 6 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Anwaltskanzlei Kohli, Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.05.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 13 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
- 15 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex → DKSH Management Ltd., Wiesenstrasse 8, Postfach 888, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
- 14 sept. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.