sécateurs
Design suisse · 134168 · Radié
Designs
Design 1
La couleur grise apparaissant sur les designs en couleurs représente la couleur de l'acier.
Design 2
La couleur grise apparaissant sur les designs en couleurs représente la couleur de l'acier.
Design 3
La couleur grise apparaissant sur les designs en couleurs représente la couleur de l'acier.
Design 4
La couleur grise apparaissant sur les designs en couleurs représente la couleur de l'acier.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134168
- Numéro de demande
- 2007-00624
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 08-03 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 12 juil. 2007
- Enregistré
- 10 sept. 2007
- Publié
- 28 sept. 2007
- Radié
- 4 févr. 2023
- Motif
- Non prolongé
- Description
- La couleur grise apparaissant sur les designs en couleurs représente la couleur de l'acier.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.02.2023
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 13 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2012
- 28 sept. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.