Kugelschreiber

Design suisse · 134186 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134186
Numéro de demande
2007-00672
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
23 juil. 2007
Enregistré
10 sept. 2007
Publié
28 sept. 2007
Protégé jusqu’au
23 juil. 2027
Prolongeable jusqu’au
23 juil. 2032
Priorité
EM 01.06.2007
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.07.2022

  2. 15 juin 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2017

  3. 13 juil. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.07.2012

  4. 28 sept. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.