Trinkbrunnen

Design suisse · 134192 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134192
Numéro de demande
2007-00596
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
30 juin 2007
Enregistré
10 sept. 2007
Publié
28 sept. 2007
Protégé jusqu’au
30 juin 2027
Prolongeable jusqu’au
30 juin 2032
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Jürg Bracher, Birkenstrasse 16, 8962 Bergdietikon → Koller Metallbautechnik GmbH, Unterdorfstrasse 21, 8114 Dänikon ZH

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 29 avr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  3. 14 juil. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

  4. 15 mai 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

  5. 28 sept. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Koller Metallbautechnik GmbH

Unterdorfstrasse 21, 8114 Dänikon ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.