Schuh
Design suisse · 134208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134208
- Numéro de demande
- 2007-00683
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 26 juil. 2007
- Enregistré
- 26 sept. 2007
- Publié
- 15 oct. 2007
- Protégé jusqu’au
- 26 juil. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 26 juil. 2032
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
- 13 mai 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eva Ritter, Ahornstrasse 15, 4055 Basel → Eva Ritter, chemin du Battoir 12, 2802 Develier
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 28 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
- 31 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2012
- 15 oct. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.