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Design suisse · 134236 · Radié
Designs
Design 010.1
Design 010.2
Design 013.1
Design 013.2
Design 001/01-B
Design 001/01-C
Design 001/01-D
Design 001/01-E
Design 002
Design 003/01-B
Design 003/01-E
Design 006/01-E
Design 006/01-B
Design 006/01-G
Design 006/01-F
Design 007
Design 000/03-A
Design 000/03-B
Design 000/03-C
Design 000/03-D
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134236
- Numéro de demande
- 2007-00658
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 18 juil. 2007
- Enregistré
- 26 sept. 2007
- Publié
- 15 oct. 2007
- Radié
- 18 juil. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.02.2018
- 31 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2012
- 15 oct. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.