Handtuchspender, Seifenspender
Design suisse · 134307 · En vigueur
Designs
Design M13410-1
Design M13410-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134307
- Numéro de demande
- 2007-00798
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 31 août 2007
- Enregistré
- 10 oct. 2007
- Publié
- 31 oct. 2007
- Protégé jusqu’au
- 31 août 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 31 août 2032
- Priorité
- EM 000680194 01.03.2007
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.08.2022
- 31 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
- 15 mars 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2012
- 31 oct. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.