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Design suisse · 134339 · Radié
Designs
Design Mo1
Design Mo2
Design Mo3
Design Mo4
Design Mo5
Design Mo6
Design Mo7
Design Mo8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134339
- Numéro de demande
- 2007-00434
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 avr. 2007
- Enregistré
- 24 oct. 2007
- Publié
- 15 nov. 2007
- Radié
- 20 avr. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
- 15 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
- 15 nov. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Mandataire
Me Emmanuèle Argand
1206 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.