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Design suisse · 134340 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134340
- Numéro de demande
- 2007-00736
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 août 2007
- Enregistré
- 24 oct. 2007
- Publié
- 15 nov. 2007
- Protégé jusqu’au
- 10 août 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 10 août 2032
- Priorité
- EM 689 039 09.03.2007
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bell & Ross B.V., Boerhaavelaan 22, 2713 HX Zoetermeer, Pays-Bas → Bell & Ross B.V., Gustav Mahlerlaan 1001, 1082 MK Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 15 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 31 juil. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2012
- 15 nov. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.