boîte de montre

Design suisse · 134343 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134343
Numéro de demande
2007-00906
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
26 sept. 2007
Enregistré
24 oct. 2007
Publié
15 avr. 2010
Radié
26 sept. 2017
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.04.2018

  2. 15 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

  3. 13 avr. 2012

    Fusionné

    Titulaire
    Daniel Roth et Gérald Genta Haute Horlogerie SA, Chemin du Grand-Puits 42, 1217 Meyrin → Bulgari Horlogerie SA, Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.04.2012

  4. 15 avr. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.