Flugzeug

Design suisse · 134345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134345
Numéro de demande
2007-00813
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-07 Moyens de transport et de levage
Déposé
31 août 2007
Enregistré
24 oct. 2007
Publié
15 nov. 2007
Protégé jusqu’au
31 août 2027
Prolongeable jusqu’au
31 août 2032
Source
Swissreg

Designs

Flugzeug, reproduction 1Flugzeug, reproduction 2Flugzeug, reproduction 3Flugzeug, reproduction 4Flugzeug, reproduction 5Flugzeug, reproduction 6Flugzeug, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  2. 13 oct. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2017

  3. 15 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

  4. 15 nov. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007

Parties

Titulaire

David Posva

4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.