boîte de montre

Design suisse · 134412 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134412
Numéro de demande
2007-00947
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
11 oct. 2007
Enregistré
8 nov. 2007
Publié
15 avr. 2008
Protégé jusqu’au
11 oct. 2027
Prolongeable jusqu’au
11 oct. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.09.2022

  2. 9 févr. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Badollet International SA, avenue d'Aïre 40, 1203 Genève → BADOLLET SA, Place du Molard 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.02.2018

  3. 29 sept. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

  4. 30 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

  5. 13 juil. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.07.2012

  6. 15 avr. 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.