boîte de montre
Design suisse · 134412 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134412
- Numéro de demande
- 2007-00947
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 oct. 2007
- Enregistré
- 8 nov. 2007
- Publié
- 15 avr. 2008
- Protégé jusqu’au
- 11 oct. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 11 oct. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 9 févr. 2018
Transféré
- Titulaire
- Badollet International SA, avenue d'Aïre 40, 1203 Genève → BADOLLET SA, Place du Molard 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.02.2018
- 29 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.09.2017
- 30 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 13 juil. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.07.2012
- 15 avr. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.