montres-bracelets

Design suisse · 134456 · Radié

Designs

Design 6602L

Design 6605G

Design 6606G

Design 6610L

Design 6614L

Design 6617G

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134456
Numéro de demande
2007-00877
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
31 oct. 2007
Enregistré
26 nov. 2007
Publié
14 déc. 2007
Radié
31 oct. 2012
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

  2. 14 déc. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Jovial Montres SA

5, rue E.-Schüler, 2500 Bienne 3

Créateur

Jean-Claude Racine

Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.