diffuseur
Design suisse · 134458 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134458
- Numéro de demande
- 2007-00915
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 26 sept. 2007
- Enregistré
- 26 nov. 2007
- Publié
- 14 déc. 2007
- Radié
- 26 sept. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2013
- 14 déc. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.