motore a combustione interna
Design suisse · 134463 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134463
- Numéro de demande
- 2007-01019
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-01 Machines
- Déposé
- 5 nov. 2007
- Enregistré
- 26 nov. 2007
- Publié
- 15 oct. 2009
- Protégé jusqu’au
- 5 nov. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 5 nov. 2032
- Priorité
- JP 2007-012227 10.05.2007
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 7 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.10.2022
- 13 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
- 15 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
- 15 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.