Furniere
Design suisse · 134479 · Radié
Designs
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Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134479
- Numéro de demande
- 2007-01044
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 05-06 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 12 nov. 2007
- Enregistré
- 10 déc. 2007
- Publié
- 30 mai 2008
- Radié
- 12 nov. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
- 30 mai 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.