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Design suisse · 134501 · En vigueur

Designs

Design 0019-030.D.CH-1

Design 0019-030.D.CH-2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 134501
Numéro de demande: 2007-00938
Statut: En vigueur
Dépôt: Dépôt multiple, 2 designs
Classes: 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé: 9 oct. 2007
Enregistré: 10 déc. 2007
Publié: 28 déc. 2007
Protégé jusqu’au: 9 oct. 2027
Prolongeable jusqu’au: 9 oct. 2032
Priorité: EM 703343 10.04.2007
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

24 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Bell & Ross B.V., Boerhaavelaan 22, 2713 HX Zoetermeer, Pays-Bas → Bell & Ross B.V., Gustav Mahlerlaan 1001, 1082 MK Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
15 févr. 2019
Mandataire inscrit
Mandataire
ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
13 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
15 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
28 déc. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Bell & Ross B.V.

Gustav Mahlerlaan 1001, 1082 MK Amsterdam, NL

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Bruno Belamich

Paris

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.