Stuhl
Design suisse · 134540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134540
- Numéro de demande
- 2007-01058
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 16 nov. 2007
- Enregistré
- 19 déc. 2007
- Publié
- 15 janv. 2008
- Radié
- 16 nov. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.06.2013
- 15 janv. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.