Kasten
Design suisse · 134545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134545
- Numéro de demande
- 2007-01005
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 30 oct. 2007
- Enregistré
- 19 déc. 2007
- Publié
- 15 janv. 2008
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design spler Rosettenmotiv
Design spler Schriftmotiv
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 15 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 31 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 15 janv. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.