flacons
Design suisse · 134548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134548
- Numéro de demande
- 2007-01043
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 12 nov. 2007
- Enregistré
- 19 déc. 2007
- Publié
- 15 janv. 2008
- Protégé jusqu’au
- 12 nov. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 12 nov. 2032
- Priorité
- HK 29.05.2007
- Source
- Swissreg
Designs
Design No. 1
Design No. 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2017
- 28 sept. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2012
- 15 janv. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.