Tisch, Bank

Design suisse · 134577 · En vigueur

Designs

Design YM 001

Design YM 002

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134577
Numéro de demande
2007-01083
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
26 nov. 2007
Enregistré
10 janv. 2008
Publié
31 janv. 2008
Protégé jusqu’au
26 nov. 2027
Prolongeable jusqu’au
26 nov. 2032
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Yves Morin, Architekt ETH/SIA, Hertensteinstrasse 87, 5415 Nussbaumen AG → Yves Morin, Kleinstrasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 30 nov. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

  4. 15 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2012

  5. 31 janv. 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Yves Morin

8008 Zürich

Créateur

Yves Morin

Nussbaumen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.