Sideboard, Korpus
Design suisse · 134580 · Radié
Designs
Design Art. 10185-015
Design Art. 10185-099
Design Art. 10185-1.9.1
Design Art. 10185-1.9.2
Design Art. 10185-30.3
Design Art. 10185-013
Design Art. 10185-012
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134580
- Numéro de demande
- 2007-01119
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 5 déc. 2007
- Enregistré
- 10 janv. 2008
- Publié
- 31 janv. 2008
- Radié
- 5 déc. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 31 janv. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.