boîte de montre
Design suisse · 134592 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134592
- Numéro de demande
- 2007-01118
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 déc. 2007
- Enregistré
- 10 janv. 2008
- Publié
- 31 janv. 2008
- Radié
- 6 déc. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2018
- 31 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
- 28 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 31 janv. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Gérald Clerc
75016 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.