boîte de montre

Design suisse · 134592 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134592
Numéro de demande
2007-01118
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 déc. 2007
Enregistré
10 janv. 2008
Publié
31 janv. 2008
Radié
6 déc. 2017
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

  2. 31 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

  3. 28 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2013

  4. 31 janv. 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Gérald Clerc

75016 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.