Schalen
Design suisse · 134595 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134595
- Numéro de demande
- 2007-01031
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 8 nov. 2007
- Enregistré
- 10 janv. 2008
- Publié
- 31 janv. 2008
- Radié
- 8 nov. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
- 31 janv. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.