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Design suisse · 134598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134598
- Numéro de demande
- 2007-00932
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 5 oct. 2007
- Enregistré
- 10 janv. 2008
- Publié
- 31 août 2009
- Protégé jusqu’au
- 5 oct. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 5 oct. 2032
- Priorité
- DE 40701964.2 12.04.2007DE 40701965.0 12.04.2007
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design M13412-1
Design M13412-2
Design M13412-3
Design M13412-4
Design M13412-5
Design M13412-6
Design M13412-7
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.09.2022
- 29 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.09.2017
- 15 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
- 31 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
- 31 août 2009
Transféré
- Titulaire
- Dr.Ing. h.c.F. Porsche, Aktiengesellschaft, Porscheplatz 1, 70435 Stuttgart, Allemagne → Porsche Vermögensverwaltung AG, Porscheplatz 1, 70435 Stuttgart, Allemagne
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
- 31 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Porsche Vermögensverwaltung AG, Porscheplatz 1, 70435 Stuttgart, Allemagne → Dr. Ing. h.c. F. Porsche Aktiengesellschaft, Porscheplatz 1, 70435 Stuttgart, Allemagne
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
Parties
Titulaire
Dr. Ing. h.c. F. Porsche Aktiengesellschaft
70435 Stuttgart, DE
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.