Tische, Tischgestell
Design suisse · 134627 · En vigueur
Designs
Design Tisch rund
Design Tisch sechseckig
Design Tisch viereckig
Design Tisch fünfeckig
Design Tischgestell
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134627
- Numéro de demande
- 2007-00953
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement06-06 Ameublement
- Déposé
- 12 oct. 2007
- Enregistré
- 25 janv. 2008
- Publié
- 15 févr. 2008
- Protégé jusqu’au
- 12 oct. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 12 oct. 2032
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 31 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
- 14 sept. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
- 15 févr. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.