Tablett
Design suisse · 134638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134638
- Numéro de demande
- 2007-01158
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 07-99 Articles de ménage
- Déposé
- 14 déc. 2007
- Enregistré
- 25 janv. 2008
- Publié
- 15 juil. 2008
- Radié
- 14 déc. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design M13449-1
Design M13449-2
Design M13449-3
Design M13449-4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 15 juil. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.