mouvement de montre

Design suisse · 134645 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134645
Numéro de demande
2007-01173
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 déc. 2007
Enregistré
25 janv. 2008
Publié
30 mai 2008
Protégé jusqu’au
18 déc. 2027
Prolongeable jusqu’au
18 déc. 2032
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.12.2022

  2. 30 nov. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

  3. 14 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2012

  4. 30 mai 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

René Addor

1936 Verbier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.