montres-bracelets
Design suisse · 134685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134685
- Numéro de demande
- 2008-00025
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 déc. 2007
- Enregistré
- 12 févr. 2008
- Publié
- 13 févr. 2009
- Radié
- 13 déc. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 15 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
- 13 févr. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.02.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.