poignée de valve

Design suisse · 134697 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134697
Numéro de demande
2008-00012
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
7 janv. 2008
Enregistré
12 févr. 2008
Publié
29 févr. 2008
Protégé jusqu’au
7 janv. 2028
Prolongeable jusqu’au
7 janv. 2033
Priorité
EM 000753959 09.07.2007
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2022

  2. 29 déc. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.12.2017

  3. 15 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2013

  4. 29 févr. 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ESBE AB

P.O. Box 47, Reftele, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Per Liljeqvist

Anderstorp

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.