sac
Design suisse · 134706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134706
- Numéro de demande
- 2008-00073
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 17 janv. 2008
- Enregistré
- 28 févr. 2008
- Publié
- 14 mars 2008
- Protégé jusqu’au
- 17 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 17 janv. 2033
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2022
- 2 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 15 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
- 31 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 30 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 14 mars 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.